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 Voici le texte de la constitution à lire par tous!

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baron heineken
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MessageSujet: Voici le texte de la constitution à lire par tous!   Mar 2 Mai - 2:18

Constitution

Préambule

Les hommes naissent libre et égaux en droit tant qu'ils se plient au parti". Car le parti c'est le pays et le pays c'est tout!

Article 1 L'independance des Planètes

Chaque Despote reste Despote chef dans sa planète, néanmoins ses décisions ne doivent pas mettre en difficulté le reste de l'union. Les flottes sont à la charge des planètes, leur gestion aussi mais toutes décisions de hautes importances sont soumises au controle de la Federation, de l'Union

Article 2 La loi Fédéral prime

Chaque Despote a l'obligation donc le devoir de suivre et de respecter la loi fédéral. Aucun Despote n'est censé ignoré cette loi et Tous doivent la respecter sans aucune exeption

Article 3 Objectif Expansion

Chaque despote, souverrain se doit de trouver autant qu'il le peut des nouveaux joueurs. Si l'Union veut devenir crédible, elle doit encore grandir

Article 4 Organisation Politique Executif, Legislatif et Judiciaire

L'union dispose d'un système politique particulier et relativement original

Alinea 1 L'Union est dirigé par un Trium Virat (c'est le gouvernement) composé (comme son nom l'indique) de Trois Membres: Un président, Un Ministre des Affaires Extérieurs et Un Ministre des affaires Internes.

- Le président est elu par le vote de tous les membres de l'Union. Chaque membre vaut une voix. Le vote se fait enb deux tours à la majorité +1. A la fin du 1er tour les deux despotes ayant obtenu le plus de voix sont conservés. Le deuxième tour a lieu juste après. Les Elections ont lieu tout les trois mois et les tours de vote dure une semaine.

- Le président ne peut pas etre élu plus de trois fois de suite. Après un intermède, il peut délors à nouveau se présenter.

- En cas de Démission du Président c'est le Ministres des Affaires Extérieurs qui devient Président par procuration, des Elections sont delors organisés. La dernière place est occupé par le Directeur du Bureau Economique. En cas de cumul de mandat, le trium Virat sera composé exeptionnelement de deux membres, son pouvoir serait limité jusqu'au nouvelle election.

- Le président nomme les deux Ministres et compose de ce fait le trium Virat.

- Le Ministres des Affaires extérieurs est responsables des contacts extérieurs, c'est lui qui sera chargé de répondre aux alliés éventuels, de négocier avec le reste de la Galaxie, son role est aussi de nous faire connaitre.

- Le Ministre des Affaires Internes est responsable de ce qui se passe dans l'union, il est le relais privilégié des Despotes de l'Union. Son role est aussi de favoriser les relations internes et de faire d'informer l'Union des décisions, il aura une place à part dans le forum

- Le Président peut bloquer temporairement une proposition qu'il juge eronné mais il doit pour cela reconvoquer le trium Virat, la loi ou la proposition peut etre alors repassé au vote de la cour Suprême mais il ne peut en aucun cas bloquer définitivement une décision que lui seul approuve

- Le président est révocable en demandant un Vote de Confiance. Si les 2/3 des votants votent la dissolution, alors de nouvelle Election doivent voir le jour. Le reste du Trium Virat prend alors le pouvoir pendant peu de temps et son pouvoir est limité

- Chaque Despote est automatiquement Candidat pour l'Election Présidentielle. Malgré tout seul les Despotes ayant au moins 100 points au Classement peuvent se présenter. Cependant, l'Elu peut refuser le siège sauf si Tout le monde le refuse, il est alors automatiquement élu et ne peut refuser le poste

Alinéa 2 La deuxième Instance est la cour Suprême.

- Elle est composé par cinq membres: Le Président, les Deux Ministres, Les deux Despotes ayant le plus de points au soir de l'Election.

- Le Vote du Président (Il préside Egalement la Cour Suprême) vaut 4 Voix, celles des Deux ministres valent 3 voix, les Deux Membres du conseil ont un vote qui vaut deux voix

- C'est devant cette cour qu'un Despote peut demande un vote de Confiance, c'est la cour supreme qui organise le vote mais Attention tous les Despotes peuvent voter et une voix vaut une voix.

- Le trium Virat doit soumettre au vote de la cour Suprême (selon le ratio de voix des 5 membres), Chaque Décision Capitale doit etre soumis au vote de cette cour.

Alinéa 3 Le Bureau Economique

- A force de se developer, l'Union pourra developer son Economie et faire des échanges Internes et Externes. Le bureau est composé de Trois ou Quatres membres c''est à dire le Trium Virat et un Quatrième élu par tous les Despotes, celui devient le directeur du Bureau. Le Cumul est possible. En cas de cumul, le Bureau se limitera au Membres du Trium Virat

- Le directeur est élu comme les Autres Postes pour Trois mois, son role est de surveiller les échanges et de les favoriser, son pouvoir reste sous le controle des autres membres qui peuvent demander sa révocation et demander un vote de la cour supreme à ce sujet

Article 5 Liberté d'Organisation

Les Despotes ont le droit de s'organiser en parti et d'engager une véritable campagne electoral, malgré tout il n'y aucune canditature officielle, il peut y avoir dans ces differentes organisations des investitures.

Alinea 1 - Le débat politique est accepté et meme encouragé mais cela doit rester dans le respect des interets de l'union
- La cour Supreme peut voter la dissolution d'une Organisation Interne si les 3/4 des voix (selon le système de la cour Supreme) le décide ainsi


Article 6 Territoire Indivisible

- Chaque attaque contre un territoire de l'Union sera considéré comme une Agression. Le Trium Virat doit se réunir et propser sa décision aux votes de la cour Supreme.

Article 7 Justice Interne
Seul la cour supreme peut voter l'expulsion d'un Despote, les demandes doivent etre motivé par les despotes. C'est le TRium Virat qui devra estimer la recevabilité de la plainte, la Cour Suprême organise le cas échéant le vote

Article 8 Les Adhésions

- Les demandes d'ahésion doivent etre posté sur le forum dans un topic qui lui sea consacré

- C'est la cour Supreme qui enterinne la canditature, c'est le Président qui la rend officielle. Le président peut demander à la cour de voter une deuxième fois mais il ne pourra pas aller au delà

- Les Nouveaux doivent etre soit cooptés par un ancien soit représenté un interet majeur pour l'Union.

Article 9 Révision de la constitution

- La dite Constitution est amendable mais pas mofiable dans le fond. Une Union forte se doit d'avoir une constitution solide.

- Chaque amendement est soumis au vote de tous les Despotes de l'Union. Pour etre enterrinné l'amendement doit etre approuvé par les 2/3 des Inscrits (et non des votants)

_________________
La victoire ne va pas à celui qui part le premier, mais à celui qui conclut.

Alfonso Caycedo
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